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Que nécessite la réglementation des crypto-monnaies pour être une réussite?

Jesse
9 mn

Cette année s'est avérée être historique tant en termes de fluctuations substantielles du marché que de développement réglementaire dans de nombreuses juridictions. 

Alors que les dirigeants du monde entier se préparent à fournir un cadre réglementaire très attendu autour de l'industrie de la blockchain et des crypto-monnaies, nous explorons ainsi les facteurs que ces instances auront à prendre en compte pour parvenir à un équilibre parfait entre la mise en œuvre d'une réglementation sur les crypto-monnaies sans entraver l'innovation. 

Pourquoi une réglementation est nécessaire ?

Le secteur s'est longtemps montré hostile à la réglementation des crypto-monnaies, nombreux étant ceux qui estiment qu'elle entravera la liberté de la crypto-monnaie. Le bitcoin et les autres crypto-monnaies furent créés dans le but de s'opposer aux structures mises en place par les gouvernements et les institutions financières pour contrôler les finances des individus, certains pensent que la réglementation désarmera la nature décentralisée de l’utilisation des cryptos.

Cette affirmation est cependant incorrecte. Avec la réglementation naît la sensibilisation et, selon beaucoup, l'adoption. La mise en place d'un plus grand nombre de cadres définissant ce qui est autorisé et ce qui ne l'est pas avec des actifs numériques permet de clarifier les concepts de ce que la monnaie peut réaliser, et donne accès à davantage de possibilités, pour ainsi dire.

À ce stade, il serait insensé de penser qu'une vague de réglementation est une éventualité lointaine. Les gouvernements à travers le monde sont en plein milieu de la création de leur propre réglementation et de leurs mémorandums d'application, certains étant plus ouverts que d'autres à ce sujet.

Quels facteurs les législateurs doivent-ils considérer pour la réglementation des crypto-monnaies ?

Pour les initiés du secteur, cette initiative est une avancée majeure et essentielle pour permettre au secteur de devenir une partie intégrante de la vie quotidienne, comme attendu. Cette évolution constitue par ailleurs une avancée importante, comme le montre le cycle de vie de l'adoption des technologies créé par EverettRogers. Selon ce modèle, plus les investisseurs extérieurs au secteur de la blockchain se tournent vers les monnaies numériques en se basant uniquement sur la réglementation en vigueur, plus le taux d'adoption augmente.

Le principal objectif étant de protéger les investisseurs contre les pertes financières, on peut craindre que des mesures peu judicieuses n'entravent l'innovation et la prospérité des crypto-monnaies. Par conséquent, voici les facteurs qui semblent essentiels pour tenter de trouver un équilibre entre ces deux objectifs.

Participation au marché

Pour bien comprendre et mettre en œuvre des politiques concernant le marché des crypto-monnaies, il convient de consulter des personnalités éminentes du secteur. En général, la plupart des gouvernements ne disposent pas d'une équipe de crypto-enthousiastes avec qui dialoguer. 

Les acteurs du marché devraient être au centre de leurs débats et apporter un éclairage précieux ainsi que leur vaste expertise sur le fonctionnement des systèmes de paiement numériques. Les législateurs se doivent de s'assurer qu'ils collaborent avec des experts compétents pour mener à bien leur mission.


Mise en œuvre graduelle

S'il peut sembler tentant d'élaborer et de mettre en œuvre du jour au lendemain un cadre réglementaire très complexe autour d'un secteur vieux d'à peine d'une dizaine d'années, ce processus doit être réalisé graduellement et de manière élaborée s'il veut réussir.

Il est inutile de se précipiter pour imposer des procédures globales sans examen et réflexion approfondis. Au lieu de sanctionner le secteur par des mesures qui n'ont guère de sens, les responsables politiques devraient envisager d'adopter une approche lente et progressive pour établir la réglementation régissant le secteur, dans la mesure où autrement les répercussions pourraient être lourdes.


Une reconnaissance méritée

Il faut reconnaître que les crypto-monnaies sont des actifs uniques et qu'elles ne peuvent être traitées selon les mêmes normes que les actions, des matières premières, ou autre actif financier. Les monnaies numériques procèdent de caractéristiques distinctives qui méritent d'être respectées et valorisées, et non sanctionnées par des dirigeants qui ignorent leur valeur. 

Par conséquent, les politiques obsolètes doivent être repensées si elles tiennent à être constructives.

En tant que première industrie décentralisée, le secteur de la blockchain et des crypto-monnaies nécessite une application de  réglementation progressive et, se matérialisant de manière organique plutôt que de manière précipitée et autoritaire. En instaurant un dialogue entre les décisionnaires et les experts du secteur économique, le processus peut être développé et débattu à un rythme garantissant son succès.


Efforts de réglementation aux États-Unis

Considérant que le nombre de personnes détenant des crypto-monnaies est estimé à 46 millions aux États-Unis et que le secteur de la finance décentralisée (DeFi) a connu une croissance de plus de 6 000 % rien que cette année, un certain nombre d'organismes de réglementation aux États-Unis se sont mobilisés pour intervenir.

Divers organismes se sont lancés dans différentes initiatives en matière de réglementation des crypto-monnaies : ainsi, le président a chargé le comité de travail sur les marchés financiers d'étudier les stablecoins, le Congrès a présenté une loi garantissant une réglementation "complète" des crypto-monnaies et la SEC a multiplié les menaces et les poursuites à l'encontre des sociétés de crypto-monnaies.

À ce jour, la SEC s'est engagée dans une bataille juridique compliquée avec RippleLabs, la société à l'origine du XRP, et a dissuadé Coinbase de lancer une fonction de prêt en la menaçant de poursuites judiciaires dans ce cas contraire. Tom Emmer, un législateur intéressé par la blockchain, a interpellé la SEC sur leur attitude menaçante, citant que :

"Je ne suis pas du tout d'accord avec [le chef de la SEC Gary Gensler] lorsqu'il suggère que presque tous ces [produits cryptographiques] sont des titres. Je pense que la grande majorité des offres de crypto-monnaies ou des offres connexes sont en fait des devises ou des commodités. La SEC n'est pas impliquée. Si la SEC devait considérer l'une de ces crypto-monnair comme un titre, la valeur de ce token s'effondrerait. Et ces investisseurs de détail seraient sérieusement affectés - ce qui est tout à fait à l'opposé de sa mission et de son autorité."

Enfin, le pionnier international de la lutte contre le blanchiment d'argent, "the Financial Action Task Force" , a publié un projet de rapport d'orientation encourageant les pays à réglementer les portefeuilles non hébergés dans une tentative de tenir pour responsables les individus qui en tirent profit.

Efforts de réglementation à ce jour au Royaume-Uni

Le Royaume-Uni a également entrepris de réglementer le commerce des crypto-monnaies, toutefois d'une manière moins bouleversante. L'organisme de réglementation, la Financial Conduct Authority (FCA), a ciblé les plateformes d'échange en leur demandant de présenter les informations requises pour vérifier et certifier les pratiques de leur entreprise. 

L'une des plus grandes plateformes de trading de crypto a failli à cette obligation et a par conséquent perdu le droit de fournir des services aux citoyens britanniques. Si le négoce d'actifs numériques au Royaume-Uni n'est pas strictement interdit, les plateformes proposant ces services doivent être agréées par la FCA et prouver qu'elles respectent les règles de lutte contre le blanchiment d'argent, notamment sur le marché des crypto-dérivés.

Plus récemment, le responsable adjoint de la stabilité financière de la Banque d'Angleterre, Jon Cunliffe, a demandé que la réglementation des crypto-monnaies soit poursuivie de toute urgence, avertissant que les crypto-monnaies représentent "une menace en pleine expansion pour l'économie mondiale."

Cunliffe a poursuivi en comparant le krach des marchés financiers de 2008 à ce qui pourrait se produire si les marchés de la crypto devaient connaître un krach similaire. Il a noté que l'instigateur du krach, le marché des subprimes de 1 200 milliards de dollars, ne représentait qu'une infime partie du système financier mondial de 250 000 milliards de dollars à l'époque, et un segment de marché nettement plus petit que ce qu'est le marché des crypto-monnaies aujourd'hui.

Cela est dû en grande partie à un rapport publié par le FMI (Fonds monétaire international), qui appelle les gouvernements à créer un cadre réglementaire à travers le monde. Le rapport prévient également qu'une adoption accrue pourrait affaiblir les monnaies fiduciaires, déstabiliser les flux de capitaux et favoriser l'évasion fiscale.

La réglementation accompagne la croissance

Alors que cette révolution technique continue de se développer et de croître, les organismes de réglementation du monde entier doivent travailler de manière constructive afin d'élaborer et de mettre en œuvre des réglementations qui encouragent les avantages que les crypto-monnaies ont à offrir et permettent à la société d'évoluer vers une meilleure version d'elle-même.

Il ne fait aucun doute que le marché des crypto-monnaies figure désormais en tête de l'agenda des dirigeants des banques centrales et des ministres des finances du monde entier. Si les crypto-monnaies n'ont pas été conçues pour être encadrées par des lois (construites par les gouvernements), la réglementation est une étape nécessaire dans l'adoption mondiale des actifs numériques. La réglementation doit être considérée comme un atout et non comme une entrave.

Avec un cadre plus structurel, il est indubitablement admis que les crypto-monnaies ont pénétré les marchés financiers traditionnels, prouvant ainsi qu'elles sont incontestablement là pour rester.